Mentions légales

Société: 
Kandinsky France

Adresse: 
90-92 rue de Garches 92000 Nanterre

Directeur: Philippe Melin

RCS: 454 093 725

Droits d´auteurs: Tous les textes, images, éléments graphiques ainsi que la mise en page des documents exposés sur les sites Internet de Kandinsky sont la propriété exclusive de Kandinsky et sont régis par les lois internationales sur les droits d’auteur. Toute utilisation, reproduction ou transmission illégale, même partielle, des documents donnera lieu à des poursuites judiciaires devant les tribunaux compétents.

Si nous constations l’utilisation illégale par un tiers, de tout texte ou image nous appartenant, chaque image ou ligne de texte serait facturée à l’utilisateur 490 euros HT de droits de licence. Le recouvrement des sommes s’effectuerait par tout recours légaux à notre discrétion.

Kandinsky est une marque déposée.

Tous les logos et marques figurant sur le site sont nos références et servent à illustrer de façon didactique les diverses gammes de produits proposées par Kandinsky. Tous les logos et marques figurant sur le site sont déposés et protégés.